Déposée le 24 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRANCE BRACELETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE BRACELETS domicilié(e) Les Grands Bois,74370 VILLAZ - 74370 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Marie-Françoise JACQUINOD CARRY Avocat au Barreau d'ANNECY domicilié(e) 34 RUE SOMMEILLER,74000 ANNECY - 74000 - France.
La marque FRANCE BRACELETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206685.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL FRANCE BRACELETS - Les Grands Bois,74370 VILLAZ - 74370 - France
Me Marie-Françoise JACQUINOD CARRY Avocat au Barreau d'ANNECY - 34 RUE SOMMEILLER,74000 ANNECY - 74000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Objets en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaque (excepte coutellerie, fourchettes et cuillères) à savoir joaillerie, horlogerie et autres instruments chronométriques bijouterie, montres, réveils et bracelets-montres, bijouterie fantaisie en métal argent et plaque or : chaînes, pendentifs, porte-clefs, boucles d'oreilles, tours de coup, tours de poignets, à l'exclusion d'or massif et de pierres précieuses ; Classe de produits ou services.
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